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Guide EPLE (Etablissements Publics Locaux d’Enseignement)

lundi 23 août 2010.
 

Tout sur le CA, la Commission Permanente, les élections, etc.

Mise à jour 2010

Sommaire

Fiche 1 L’autonomie

Fiche 1 bis Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs

Fiche 2 Les attributions du Conseil d’Administration

Fiche 3 La composition du Conseil d’Administration des EPLE

Fiche 4 Les Modalités de désignation des membres du Conseil d’Administration

Fiche 5 L’organisation du vote des personnels au Conseil d’Administration

Fiche 6 Le fonctionnement du Conseil d’Administration

Fiche 7 Les actes du Conseil d’Administration

Fiche 8 L’organisation financière

Fiche 9 Le chef d’établissement

Fiche 10 La Commission permanente

Fiche 11 La vie de l’élève

- droits et obligations

- règlement intérieur

- procédures disciplinaires

- comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Fiche 11-1 La vie de l’élève (AG des élèves - Conseil de délégués de la vie lycéenne)

Fiche 11-2 La vie de l’élève (le Conseil de classe )

Fiche 12 L’EPLE recrute...

Fiche 12-1 Des assistants d’éducation

Fiche 12-2 Le CAE-CUI contrat unique d’insertion

Fiche 13 La formation continue des salariés : le GRETA

Fiche 14 L’apprentissage

Fiche 15 Label « lycée des métiers »

Fiche 16 Relation avec les parents

Fiche 17 Règlement intérieur : objets et contenus

Fiche 18 Procédure lors d’un conseil de discipline d’élève

Fiche 19 Comité d’Éducation à la santé et à la citoyenneté

Fiche 20 Comité d’hygiène et de sécurité

Annexes

- Fiche pratique : Elections au Conseil d’Administration

- Composition des conseils et commissions

- DGH et validation par le CA du TRMD

- L’Etat Prévisionnel de la Commande Publique

- Logements de fonction

Téléchargez le GUIDE EPLE 2010 (pdf 1,98 Mo)

Consultez les textes en vigueur